Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE domicilié(e) Zone Artisanale de l'Aiguille, FIGEAC, 46100 FIGEAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831147.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE S.A.,. société anonyme - Zone Artisanale de l'Aiguille, FIGEAC, 46100 FIGEAC - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407977 - Publication au BOPI 2005-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Canard, foie gras de canard, magret de canard, cuisse de canard, aiguillette de canard, abats de canard, tous ces produits étant en provenance du sud-ouest et bénéficiant de l'indication géographique " canard à foie gras du sud-ouest " et d'une certification de conformité. Canard à foie gras du sud-ouest, produit bénéficiant de l'indication géographique " canard à foie gras du sud-ouest " et d'une certification de conformité.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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