Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
99831147
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE domicilié(e) Zone Artisanale de l'Aiguille, FIGEAC, 46100 FIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831147.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2009.

SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR DES CHAMPS , BARON D'ASSAYAC , LE BOLETUS EDULIS


SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE S.A.,. société anonyme - Zone Artisanale de l'Aiguille, FIGEAC, 46100 FIGEAC - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407977 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Canard, foie gras de canard, magret de canard, cuisse de canard, aiguillette de canard, abats de canard, tous ces produits étant en provenance du sud-ouest et bénéficiant de l'indication géographique " canard à foie gras du sud-ouest " et d'une certification de conformité. Canard à foie gras du sud-ouest, produit bénéficiant de l'indication géographique " canard à foie gras du sud-ouest " et d'une certification de conformité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.